Cet article a été mis à jour le 4 juin 2025 suite à la publication d’une « nouvelle » liste des substances essentielles pour les équidés, entrée en vigueur le 21 mai 2025 (Règlement d’exécution (UE) 2025/901).
Les bases légales et les URL vers la liste des substances essentielles pour les équidés ont été adaptées dans cet article.

En cas d’administration d’un médicament à un cheval producteur de denrées alimentaires (et plus largement aux équidés) (CPDA), un temps d’attente doit être respecté.

Le temps d’attente est la période suivant l’administration du médicament pendant laquelle les denrées issues du cheval (viande ou lait) ne peuvent pas être destinées à la consommation humaine.

Le RCP/notice d’un médicament vétérinaire indiqué pour les CPDA décrit les caractéristiques et l’utilisation du médicament et mentionne le temps d’attente à respecter après administration du médicament.

Lorsqu’un médicament est administré sous les conditions de la cascade et que la notice/RCP ne mentionne aucun temps d’attente pour les CPDA, le vétérinaire doit, sous sa propre responsabilité, déterminer lui-même un temps d’attente adapté (Règlement UE 2019/6, art. 115). Pour ce faire, le Tableau 1 peut être utilisé.

En règle générale : toutes les substances pharmacologiquement actives doivent être autorisées pour l’administration aux animaux producteurs de denrées alimentaires pour les tissus concernés (Règlement UE 37/2010) ou être reprises dans la liste des substances essentielles pour le traitement des équidés (Règlement d’exécution (UE) 2025/901).

Si les substances actives ne peuvent pas être administrées à un CPDA, le vétérinaire doit changer le statut de l’animal en cheval non producteur de denrées alimentaires.

Le Tableau 1 donne un aperçu schématique des facteurs à prendre en compte par le vétérinaire pour déterminer le temps d’attente pour les CPDA.

Avec l’e-learning « Déterminer les temps d’attente pour les chevaux producteurs de denrées alimentaires – Quiz Médication », vous pourrez vous exercer à déterminer les temps d’attente pour les CPDA.

Tableau 1 : Résumé schématique pour déterminer le temps d’attente pour les chevaux producteurs de denrées alimentaires (CPDA) - Mise à jour 06/2025
Consultez la 2ème colonne pour le type de médicament que vous voulez administrer, contrôlez le RCP/notice et si nécessaire, les conditions de la cascade et déterminez le temps d’attente sur base des informations de la 3ème colonne.
Les substances destinées à l’induction d’une immunité active ou passive (dans les vaccins ou les antisérums) et certaines autres substances comme les cellules souches peuvent toujours être administrées aux CPDA (EMA).
Voir aussi plus bas, sous « Liens utiles », pour la réglementation concernant l’identification et l’enregistrement des équidés et le « passeport équin ».

* Les symboles LMR sont mentionnés sur ce site à côté du nom de chaque médicament vétérinaire et indiquent si le médicament, sur base de ses substances actives, peut être administré aux chevaux (ou équidés) producteurs de denrées alimentaires :

le médicament vétérinaire peut être administré aux chevaux producteurs de denrées alimentaires (et aux autres animaux producteurs de denrées alimentaires)

le médicament vétérinaire peut être administré aux chevaux producteurs de denrées alimentaires (mais pas aux autres animaux producteurs de denrées alimentaires)

le médicament vétérinaire ne peut pas être administré aux chevaux producteurs de denrées alimentaires (ni aux autres animaux producteurs de denrées alimentaires)

Liens utiles

Réglementation pour l’identification et l’enregistrement des équidés :

• SPF Santé publique, Sécurité de la chaîne alimentaire et Environnement : Réglementation identification équidés
• Confédération Belge du Cheval, asbl

Sources

• Nouvelles règles d'application de la cascade thérapeutique à partir du 28/01/2022
  Règlement (CE) Nr 470/2009 établissant des procédures communautaires pour la fixation des limites de résidus des substances pharmacologiquement actives dans les aliments d’origine animale
• Site de l’EMA : Maximum Residue Limits avec la List of biological substances considered as not requiring an MRL evaluation as per Regulation (EU) No. 2018/782
• Règlement (UE) Nr 37/2010 relatif aux substances pharmacologiquement actives et à leur classification en ce qui concerne les limites maximales de résidus dans les aliments d’origine animale (Tableau 1 des substances autorisées en Tableau 2 des substances interdites)
• Règlement d’exécution (UE) 2025/901 avec la liste des substances essentielles pour le traitement des équidés